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décisions du maire
Liste des décisions et documents divers :
2025
2024
juin
Retour
Janvier
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Liste des décisions-1er janvier au 30 juin 2026
2026.01 Relative au renouvellement de la concession 1047
Décision 2026_02 relative à l'attribution d'une concession
décision 2026.03 Relative à la pose d'un panneau indicateur sentier rural n°33 du jeu de quilles
Décision 2026.04 Relative au renouvellement de concession 533
Décision 2026_05 relative au renouvellement d'une concession n°535
Décision 2026.06 Relative au renouvellement d'une concession 567
Décision 2026_07 Relative au renouvellement d'une concession 568
Décision 2026_08 Relative à un devis honoraires diagnostic conception exécution intervention sur la cantine scolaire
Décision 2026_11 relative à un bail civil entre Valorem et la commune
Décision 2026.12 Relative à une convention de partenariat entre la commune et l'association GDSA
Décision 2026_13 Relative à une convention d'assistance juridique
Décision 2026_14 Relative au renouvellement de la convention d’occupation temporaire Halte Nautique avec VNF
Décision 2026_15 Relative à une convention d'honoraires mission de diagnostic, conception, exécution et OPC portant sur la cantine scolaire
Décision 2026.16 Relative à la réfection ponctuelle d'enrobé sur les trottoirs
Décision 2026.17 Relative aux reprises de nids de poules et enrobés
2025.14 Relative à l'emprunt maternelle visée
Décision 2026_18 relative à une proposition d'honoraires etablissement et suivi des demandes de subventions fonds vert et agence de l'eau Seine Normandie pour les aménagements extérieurs des écoles
pj décision 2026_13
PJ décision 2026_18
Décision 2025_39 relative à l'entretien du réseau d'éclairage public
Décision 2025_40 relative à une convention de groupement de commande groupement de commande
Décision 2025_41 relativeà un contrat de maintenance sérénité
pj décision 2025_39
PJ décision 2025_41
PJ décision 2026_08
PJ décision 2026_09
PJ décision 2026_11
PJ décision 2026_12
PJ décision 2026_14
PJ décision 2025_15
PJ décision 2026_16
PJ décision 2026_17
PJ décision 2025_40e
Liste des décisions-1er janvier au 30 juin 2025
2025.01 Relative à l'entretien du complexe sportif
PJ 2025.01
2025.02 Relative à la mise sous contrat de maintenance annuel pour défibrillateur
2025.03 Relative à un contrat de service pour la maintenance de l’autolaveuse du complexe sportif
PJ 2025.03
2025.04 Relative à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage – assistance administrative complémentaire en phase de réalisation pour la rénovation de l’école maternelle
2025.05 Relative à la mise en place d’un marché public d’assurance
2025.06 Relative à l’attribution des lots du marché d’aménagement des cours et des abords du groupe scolaire.
2025.07 Relative au marché de prestation de services Groupe SACPA
2025.08 Relative à l’avenant n°2 du contrat de réseau d’éclairage public avec EIFFAGE
2025.09 Relative à un renouvellement de concession
2025.10 Relative au renouvellement de la convention d’occupation temporaire Halte Nautique avec VNF
2025.11 Relative à l’acquisition de WE MAGNUS en contrat de services à destination des services ressources de la commune.
2025.12 Relative à l'avenant assurance SMACL
2025.13 Relative a un contrat d'entretien d'installation technique
2025.14 Relative à l'emprunt maternelle visée
Liste des décisions-1er juillet au 31 décembre 2025
2025.15 Relative à la convention d'occupation temporaire de la PCH
2025.17 relative à l'attribution du marché de restauration scolaire
2025.18 Relative à l'attribution du LOT 13 démolition déconstruction Réhabilitation école élémentaire
2025.16 Relative à l'attribution du marché d'assurance
2025.19 relative à l'attribution d'un emplacement d'une concession
2025.21 elative à une mission de suivi de travaux d'un programme d'aménagement de voiries sur 3 ans
2025.22relative à la convention de surveillance et entretien de la passe à poissons
2025.23relative à l'attribution d'un emplacement d'une concession
2025.24 relative à l'attribution d'un emplacement d'une Concession E1073
2025.25 relative à un contrat de maintenance - ascenseur école maternelle DEF
2025.26 relative à l'attribution complémentaire au marché public - réhabilitation école élémentaire
2025.27 relative à un contrat de redevance - LOGITUD terminaux.
2025.28 relative à la mise en place d'un contrat de maintenance alarme incendie de type 4
2025.29 relative à la mise en place d'un contrat de location de copieurs
2025.30 Relative au matériel municipal à la vente
2025.31 relative à l'attribution d'un emplacement d'une concession
2025.32 relative à une mission de nettoyage au site de l'école maternelle suite à réception des travaux
2025.33 relative à une mission de déménagement du site de l'école suite à réception des travaux
2025.34 relative à l'attribution du marché public de voirie 2025 VOIRIES aménagement voiries
2025.35 relative au virement de crédits n°1 -2025
2025.36 relative à l'attribution du marché éclairage public 2025IECLPUBL
2025.37 relative à l'attribution du marché assurance LOT 2.
2025.38 relative à l'attribution du marché ménage 2025FMENAGE
PJ DECISION N°18
PJ 2 DECISION 2025.18
PJ 3 DECISION 2025.18
PJ DECISION 2025.28
PJ DECISION 2025.32
Liste des décisions-2024
Décision-2024_20
Décision-2024_19
Décision-2024_18 PJ décision
Décision-2024_18
Décision-2024_17 Bis
Décision-2024_17
Décision-2024_16
Décision-2024_15
Décision-2024_14
Décision-2024_13
Décision-2024_12
Décision-2024_11
Décision-2024_10
Décision-2024_9
Décision-2024_8
Décision-2024_7
Décision-2024_6
Décision-2024_5
Décision-2024_4
Décision-2024_3
Décision-2024_2
Décision-2024_1
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