CHARTRETTES
Menu
VIE MUNICIPALE
Conseil municipal
Compte-rendus du conseil municipal
Police municipale
Services municipaux
DICRIM
Arrêtés municipaux
Marchés publics
Journaux municipaux
Guide des droits et démarches
Réservation de salle municipale
Fermer
ENFANCE
Petite enfance
École – Les Tilleuls
Carapatte
Restauration scolaire
Centre de loisirs
Portail famille
Collège et lycées
Vacances scolaires
Fermer
SANTÉ & SOLIDARITÉ
Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Résidence Quiétude (EHPAD)
Solidarité
Santé
Fermer
SPORT & LOISIRS
Espace culturel Renée Wanner
Complexe Sportif François Combourieu
Espace des Vergers
Idées de sorties
Agenda
Dossiers de subventions
Chaîne Youtube
Fermer
CADRE DE VIE & URBANISME
Chartrettes en transition 2020-2026
Les acteurs éco-engagés
Environnement
Transports
Gestion des déchets
Urbanisme
Fermer
LE VILLAGE
Localisation
Boîte à livres
Commerces
Vie chartrettoise
Cimetière
Patrimoine
Horaires des messes
Jumelage
Fermer
Rechercher :
décisions du maire
Liste des décisions et documents divers :
2025
2024
juin
Retour
Janvier
Retour
Liste des décisions-1er janvier au 30 juin 2025
2025.01 Relative à l'entretien du complexe sportif
PJ 2025.01
2025.02 Relative à la mise sous contrat de maintenance annuel pour défibrillateur
2025.03 Relative à un contrat de service pour la maintenance de l’autolaveuse du complexe sportif
PJ 2025.03
2025.04 Relative à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage – assistance administrative complémentaire en phase de réalisation pour la rénovation de l’école maternelle
2025.05 Relative à la mise en place d’un marché public d’assurance
2025.06 Relative à l’attribution des lots du marché d’aménagement des cours et des abords du groupe scolaire.
2025.07 Relative au marché de prestation de services Groupe SACPA
2025.08 Relative à l’avenant n°2 du contrat de réseau d’éclairage public avec EIFFAGE
2025.09 Relative à un renouvellement de concession
2025.10 Relative au renouvellement de la convention d’occupation temporaire Halte Nautique avec VNF
2025.11 Relative à l’acquisition de WE MAGNUS en contrat de services à destination des services ressources de la commune.
2025.12 Relative à l'avenant assurance SMACL
2025.13 Relative a un contrat d'entretien d'installation technique
2025.14 Relative à l'emprunt maternelle visée
Liste des décisions-2024
Décision-2024_20
Décision-2024_19
Décision-2024_18 PJ décision
Décision-2024_18
Décision-2024_17 Bis
Décision-2024_17
Décision-2024_16
Décision-2024_15
Décision-2024_14
Décision-2024_13
Décision-2024_12
Décision-2024_11
Décision-2024_10
Décision-2024_9
Décision-2024_8
Décision-2024_7
Décision-2024_6
Décision-2024_5
Décision-2024_4
Décision-2024_3
Décision-2024_2
Décision-2024_1
Cookies Pour assurer le bon fonctionnement de ce site, nous devons parfois enregistrer de petits fichiers de données sur l'équipement de nos utilisateurs. La plupart des grands sites web font de même.
Accepter
En savoir +
