CHARTRETTES
Menu
VIE MUNICIPALE
Conseil municipal
Compte-rendus du conseil municipal
Police municipale
Services municipaux
DICRIM
Arrêtés municipaux
Marchés publics
Journaux municipaux
Guide des droits et démarches
Réservation de salle municipale
Fermer
ENFANCE
Petite enfance
École – Les Tilleuls
Carapatte
Restauration scolaire
Centre de loisirs
Portail famille
Collège et lycées
Vacances scolaires
Fermer
SANTÉ & SOLIDARITÉ
Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Résidence Quiétude (EHPAD)
Solidarité
Santé
Fermer
SPORT & LOISIRS
Espace culturel Renée Wanner
Complexe Sportif François Combourieu
Espace des Vergers
Idées de sorties
Agenda
Guide des associations 2024-2025
Dossiers de subventions
Chaîne Youtube
Fermer
CADRE DE VIE & URBANISME
Chartrettes en transition 2020-2026
Les acteurs éco-engagés
Environnement
Transports
Gestion des déchets
Urbanisme
Fermer
LE VILLAGE
Localisation
Boîte à livres
Commerces
Vie chartrettoise
Cimetière
Patrimoine
Horaires des messes
Jumelage
Fermer
Rechercher :
délibérations du conseil municipal
Liste des délibérations et documents divers :
Liste des délibération 19.06.2024
PJ 2024.41 convention GAS77
PJ Renouvellment PEDT 2024 évaluation juin
Pedt 2024 2027
Retrouvez ci-dessous l’ensemble des délibérations du conseil municipal :
Année 2024
2024.01
2024.02
2024.03
2024.04
2024.05
2024.06
2024.07
2024.08
2024.09
2024.10
2024.11
2024.12
2024.13
2024.14
2024.15
Délib 2024.16 motion fibre
Délib 2024.17 approbation du compte administratif 2023
Délib 2024.18 approbation du compte de gestion 2023
Délib 2024.19 affectation du résultat 2023
Délib 2024.20 vote des taux d'imposition
Délib 2024.21 budget Supplémentaire
Délib 2024.22 attribution des subventions aux associations
Délib 2024.23 actualisation des tarifs municipaux
Délib 2024.24 demande de subvention au département enherbement des allées du cimetière
Délib 2024.25 demande de subvention REGOIN enherbement des allées du cimetière
Délib 2024.26 RI locaux municipaux
Délib 2024.27 adhésion SIFUREP 2
Délib 2024.28 adhésion URCOFOR
Délib 2024.29 suppression du poste d'adjoint technique principal de 1ere classe
Délib 2024.30 suppression du poste d'ATSEM
Délib 2024.31 suppression du poste d'attaché
Délib 2024.32 service civique
Délib 2024.33 création d'un poste d'ajoint technique
Délib 2024.34 recours à des vacataires
Délib 2024.35 octroi d'une gratification aux stagiaires de l'enseignement
Délib 2024.36 barème prix du mètre carré de références (alignemernt)
Délib 2024.37 DUP
Délib 2024.38 ZAER
Délib 2024.39 denomination salle du foyer
Délib 2024.40 adhésion AMR
Délib 2024.41 groupement GAS77
Délib 2024.42 fonds de soutien restauration du patrimoine CAPF
Délib 2024.43 actualisation des tarifs municipaux
Délib 2024.44 remise gracieuse
Délib 2024.45 mise à disposition de personnel CCAS
Délib 2024.46 mise à disposition de personnel au CCAS
Délib 2024.47 mise en place du Forfait Mobilités Durables
Délib 2024.48 suppression poste d'animateur territorial principal 2ème classe
Délib 2024.49 renouvellement du PEDT
Délib 2024.50 OPAH
Cookies Pour assurer le bon fonctionnement de ce site, nous devons parfois enregistrer de petits fichiers de données sur l'équipement de nos utilisateurs. La plupart des grands sites web font de même.
Accepter
En savoir +